La conduite sans carte est-elle autorisée ?
NON ! la conduite sans carte n’est pas permise ! Vous ne pouvez pas, en tant que conducteur de poids-lourd, conduire votre camion sans votre carte de conducteur insérée dans le véhicule. C’est un infraction à le RSE punie par une amende de 750 euros. Et pas le peine de vous dire, j’en ai pour 5 minutes, ce n’est pas très grave : c’est déjà 5 minutes de trop !
Les forces de contrôle seront intransigeantes à ce sujet. Et pour cause, en cas d’accident, il sera difficile de pouvoir justifier le bon respect de la réglementation sociale Européenne et de la loi Française.
Outre l’aspect contrôle, il faut aussi penser à la responsabilité en cas d’accident corporel. En effet, la responsabilité du conducteur mais aussi celle du transporteur pourrait être engagée en cas de conduite sans carte avérée. Il est donc important de veiller à l’utilisation systèmatique d’une carte pour la conduite d’un véhicule équipé d’un tachygraphe.
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Quelles risques pour une conduite sans carte conducteur ?
La conduite sans carte est une infraction de 5ème classe. Une amende pouvant aller jusqu’à 3750 € punie chaque conduite sans carte. Il est très facile pour les forces de l’ordre de repérer une conduite sans carte. En effet, le chronotachygraphe enregistre les conduites sans carte chauffeur dans la mémoire de masse du véhicule. Lors d’un contrôle sur route, le déchargement de la mémoire de masse du chronotachygraphe permettra cette vérification rapidement. Les informations enregistrées seront simplement analysées par les forces de l’ordre qui trouveront les conduites sans cartes et pourront les verbaliser.
Cette première sanction oblige votre conducteur à payer l’amende directement pour qu’il puisse reprendre la route. Cela représente du temps et de l’argent de perdu.
Mais pire encore, un contrôle dans l’entreprise de transport peut s’avérer encore plus pénalisant. En effet, le contrôle sera effectué sur tous les véhicules et chaque conduite sans carte pourra être verbalisée. De plus, la capacité de l’entreprise transport pourrait être remise en compte particulièrement en cas de récidive.
Existe-t-il des exceptions pour conduire sans carte conducteur ?
En temps normal, non. Pour conduire un camion, il est obligatoire d’insérer votre carte dans le chrono. Il est donc nécessaire de gérer les cartes de vos conducteurs et de procéder à leur renouvellement à temps pour ne pas être bloqué. Grâce à TIMS, vous pourrez gérer vos renouvellement de carte conducteur simplement en évitant les oublis.
Il existe cependant une exception. En effet, en cas de perte de la carte, le chauffeur peut conduire le camion poids-lourd sans carte pour la durée du remplacement. La procédure doit cependant répondre à certaines obligations. En effet, il faut dans un premier temps déclarer la perte ou le vol de la carte conducteur auprès des autorités. Ensuite, il est nécessaire de procéder à la demande de remplacement de la carte auprès de chonoservices. C’est la première étape à suivre lors d’une perte ou d’un vol d’une carte d’un de vos conducteurs.
Ensuite, pendant la période de remplacement, le conducteur a la possibilité de conduire sans carte, il doit cependant suivre une procédure stricte et précise :
- A chaque prise de service, le conducteur édite un ticket depuis le chronotachygraphe qu’il signe.
- Il conduit sans sa carte pendant son service.
- A la fin de son service, il édite une nouveau ticket et le signe à nouveau.
- Il conserve ces tickets pendant une durée de 28 jours avec lui en cas de contrôle sur route.
- Au bout de 28 jours, le transporteur doit conserver les tickets pendant 1 an.
Plus d’informations sont disponibles sur la carte conducteur sur notre article.